LES DOSSIERS DE L’EREPL : ETHIQUE ET REFUS DE SOINS
Au domicile ou en institution, les professionnels, les aidants, les bénévoles sont quotidiennement confrontés à des personnes soignées, accompagnées ou aidées qui manifestent leur refus : refus de la toilette, refus de l’intervention d’une aide à domicile, refus d’hospitalisation, refus de traitements, refus d’alimentation… Quelle que soit leur nature, toutes les situations de refus soulèvent un grand nombre d’interrogations. Pourquoi ce refus ? Est-il l’expression d’une souffrance ? D’un désir de mort ? D’une rupture dans la relation de confiance ? D’une volonté de s’affirmer en tant que sujet ? La personne comprend-t-elle vraiment la situation ? A-t-elle conscience des conséquences de son refus ? Quelles sont ses représentations de la maladie ou des traitements proposés ? Quelles réponses face au refus ? Que dit le Droit ? Tous les refus de soin ou d’aide doivent-ils être respectés ? Quel ressenti, quelle responsabilité, quelle place pour les professionnels, les aidants, les proches confrontés à un refus souvent perçu comme un échec ? Le refus de soin est-il le résultat d’une incapacité des professionnels à informer, expliquer ou convaincre ? Le refus peut-il aussi être appréhendé comme une expression de l’autonomie ?
SÉLECTION DE REPÈRES (avis, recommandations, rapports)
Avis n°87 du CCNE Refus de traitement et autonomie de la personne
Les refus de soins
Fiche thématique du Ministère: « Le refus de soin par un professionnel de santé. »
Fiche thématique du Ministère: « Le refus de soins et sortie contre avis médical d’un patient majeur. »
Fiche pratique à destination des professionnels de santé réalisée par le Défenseur Des Droits: « Discriminations, les refus de soins. »
Rapport « Les arrêts et refus d’intervention dans les services d’aide et d’accompagnement à domicile » Observatoire national des aides humaines
Avis 142 du CCNE, « Consentement et respect de la personne dans la pratique des examens gynécologiques ou touchant à l’intimité » 2023
FICHES BIBLIOGRAPHIQUES
SUGGESTION D' OUVRAGES SUR LA THEMATIQUE
Aurélien DUTIER et Miguel JEAN, « Les refus de soins », L’Harmattan, 2023
Brissy Stéphane, « Refus de soins et actualités sur les droits des malades », EHESP 2012
Alain de Broca, « Le soin est une éthique » Seli Arslan, 2014
Francis Descarpentries – 2007 – Le consentement aux soins en psychiatrie – Harmattan
AUTRES RESSOURCES SUR LA THEMATIQUE
« Refus de soins : de la confrontation à la négociation », écrit par Aline Corvol, Gériatre, CHU de Rennes. A retrouver sur le site de l’Espace éthique région Ile-De-France
« Le refus de soin en milieu hospitalier » Dossier thématique de l’Espace Ethique IDF 1996
Le refus de soin : de multiples situations et de multiples facettes à appréhender
Ressources espace éthique IDF – Thèse de Pierre BASSET – « Aspects éthiques des situations de refus et arrêt de traitement » Janvier 2016
Ressources EREN – Le refus de soin : droits et obligations des différents acteurs
Article de Pierre le COZ « Autonomie et refus de soin de la personne » ADSP 2018
Publication de l’Adapei Loire « Le refus de soin ou de traitement » PRÉCONISATIONS DU COMITÉ D’ÉTHIQUE Adapei Loire
Dossier thématique de jean Philippe Rigaud & Jean Pierre Quenot, site de l’EREN : « Information et consentement aux soins en réanimation »
LES VIDEOS DE L EREPL SUR LA THEMATIQUE
Webinaire de l'EREPL # 3 : les refus de soins
Webinaire du 03/12/2020
Table-ronde de l’EREPL animée par Xavier CHAUVELON avec Paul CHOISNET (Président France Alzheimer Mayenne), Dr Marie-Thérèse LEBLANC-BRIOT (Gériatre retraitée du Centre hospitalier de Château-Gontier), Emmanuel COULANGE, (Infirmier coordinateur à l’ADMR 53) et Magali BOUTEILLE-BRIGANT, Maître de conférences en droit privé, Le Mans Université
5ème Journée de l’EREPL - Extrait n°1 - Allocutions
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21 Allocutions d’ouverture
Marjorie FRANCOIS (Adjointe au Maire de Laval)
Miguel JEAN (Directeur de l’EREPL)
5ème Journée de l’EREPL - Extrait n°2 - Conférence de Jean LOMBARD
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21
« Repères et enjeux éthiques sur les refus de soins »
Intervention de Jean Lombard (Philosophe, Directeur de collection chez l’Harmattan)
5ème Journée de l’EREPL - Extrait N° 3 - Conférence de Magali BOUTEILLE
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21
« Les refus de soins : quel cadre juridique ? »
Intervention de Magali Bouteille (Maître de conférences en Droit privé à l’Université du Mans)
5ème Journée de l’EREPL - Extrait N°4 - Intervention de Joël GUILLERME
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21
Intervention de Joël GUILLERME (Bénévole Unafam 72)
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21
Intervention d’Emilie Pain (Psychologue à l’Institut Public Ocens)
5ème Journée de l’EREPL - Extrait N°6 - Intervention de Jean Marc BOYER
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21
Intervention de Jean Marc BOYER (Réanimateur, Chef du pôle Soins critiques du CH de Laval)
5ème Journée de l’EREPL - Extrait N°7 - Intervention de Mireille Mahuas
5ème Journée de l’EREPL du 29/11/21
Intervention de Mirelle Mahuas (Coordinatrice du réseau Pôle Santé de l’ADMR Mayenne)
« Le consentement en obstétrique », Espace de Réflexion Ethique BF