Espace de Réflexion Ethique des Pays de la Loire (EREPL)

Accueil

Les Documentation Thématiques de l'EREPL - La liberté d'aller et venir

Vous trouverez dans ce dossier des pistes bibliographiques en lien avec la thématique de la liberté d'aller et venir pour alimenter la réflexion éthique.
Ces propositions bibliographiques ne sont évidemment pas exhaustives.
N’hésitez pas à nous signaler des références qui vous sembleraient pertinente.

aller venir


Pistes Bibliographiques Thématiques


Enjeux éthiques

autour de la liberté d'aller et venir


Auteur du dossier : Aurélien Dutier, Philosophe, chargé de Mission à l'EREPL

Dans de nombreuses situations de soin ou d’accompagnement, la liberté fondamentale de la personne d’aller et venir peut être parfois mise à mal (situation d’urgence, de crises, risque de désorientation, risques de chutes, etc…). Par ce que cette privation de liberté n’est évidemment pas anodine, elle interroge le sens des pratiques et mobilise la réflexion éthique.

Différents écrits abordent les grands repères juridiques et les référentiels de bonnes pratiques encadrant la liberté d’aller et venir dans les établissements sanitaires et médico-sociaux. 

  • CABRILLAC, R. ; FRISON-ROCHE, M.-A. ; REVET, T. 2009. Libertés et droits fondamentaux, Paris, Dalloz, 15e éd
  • CAUSSE, D. ; ARFEUX-VAUCHER, G. ; BRETON, M. et coll. (sous la direction de). 2006. Conférence de consensus Liberté d’aller et venir dans les établissements sanitaires et médico-sociaux, et obligation de soins et de sécurité - 24 et 25 novembre 2004 Paris (ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille)
  • Choquet L-H, « La protection juridique des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et le respect de leurs libertés », Recherches familiales 2004/1 (N°1), p. 87-94
  • LHUILLIER, J.-M. 2009. Le droit des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux, Presses de l’ehesp, 4e éd 
  • Mallet E., « Actes à consentement strictement personnel et majeur protégé », in Droit de la famille, n° 3, mars 2014
  • Moisdon-Chataigner S., « Aller et venir en toute liberté pour le majeur protégé. Le respect de ses choix pour son lieu de vie et ses déplacements », Le sociographe 2015, 2 (n° 50), p. 51-61
  • Lacour C., « La liberté d'aller et venir en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes », in Fabrice Gzil et al, Alzheimer, éthique et société, ERES « Poche - Espace éthique », 2012, p. 365-376 
  • Gonçalves B., « Un rapport d’activité 2013 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté en forme de bilan du mandat de Jean-Marie DELARUE», La Revue des droits de l’homme, Actualités Droits-Libertés 
  • Darley M., Lancelevée C.  Michalon B., « Où sont les murs? Penser l’enfermement en sciences sociales », Cultures & Conflits, 90, été 2013


Parmi les thématiques récurrentes entourant les réflexions sur la liberté d’aller et venir, les questionnements sur la légitimité des pratiques de contention font partie des enjeux éthiques incontournables. 
 

  • ANAE S (2000). Évaluation des Pratiques Professionnelles dans les établissements de santé : Limiter les risques de la contention physique de la personne âgée
  • CHAZALET N, De la contention à la contenance par le lien soignant, Soins Psychiatrie, Vol 38 - N°310 - mai 2017, pages 26-28
  • Guinchard P.  et al., « La dépendance du grand âge », Esprit 2007/1 (Janvier), p. 118-129
  • Quentin B., « La contention ? Mais on ne peut pas faire autrement ! », Gérontologie et société 2013/1 (n° 144), p. 111-119
  • SENON J-L, Isolement et contention "en dernier recours", Santé Mentale, N°210 (Septembre 2016) 
  • Vedel I. et al, « La contention physique passive en gériatrie : une pratique courante, en particulier la nuit, non modifiée par une meilleure application des recommandations de l'ANAES », Gérontologie et société 2006/1 (n° 116), p. 153-160
  • Tantchou Dipankui M, La participation des patients à l’évaluation des mesures alternatives à la contention et à l’isolement, in Santé Publique, Vol. 26, N°2 (Mars-avril 2014

Dans le cadre de cette thématique sur la liberté d’aller et venir, certain ouvrages abordent des questionnements éthiques sur les difficultés des pratiques de soins en milieu carcérale.

 

  • Lancelevée C., « Quand la prison prend soin ? Gérer les troubles mentaux dans un établissement pénitentiaire allemand pour femmes », Sociétés contemporaines 2016/3 (N° 103), p. 91-110
  • Lécu A. « La prison, un lieu de soin ? », PSN 2013/1 (Volume 11), p. 7-23
  • Mahi L., « De(s) patients détenus. Se soigner dans un environnement contraignant», Anthropologie & Santé, 10,2015

 

De nombreux travaux questionnent spécifiquement cette problématique de la liberté d’aller et venir en établissement psychiatrique.

 

  • LANCELEVÉE C., 2014 « Soigner ou punir, dilemmes européens », La Lettre du Psychiatre, X (6)
  • Bérard J.,  Chantraine G., « La carcéralisation du soin psychiatrique », Vacarme 2008/1 (n° 42), p. 91-94
  • Bourbon-Vincent M, Liberté d’aller et venir : un droit fondamental, une restriction encadrée,  Soins Psychiatrie, Vol 38 - N°310 - mai 2017
  • DEFROMONT L et Al, “Zéro isolement”, une pratique de soins orientée vers le rétablissement, Soins Psychiatrie, Vol 38 - N°310 - mai 2017, pages 23-25
  • Eyraud B. et Moreau D., « Formes et régulations de l’enfermement psychiatrique: de la création de l’asile aux nouvelles unités sécurisées, l’exemple de l’hôpital du Vinatier », Cultures & Conflits, 90, été 2013
  • MOREAU D., 2010 « Contraindre pour soigner ? Le care à l’épreuve de la contrainte dans un service d’hospitalisation psychiatrique », in Crignon C., Gaille M. (dir.), Qu’est-ce qu’un bon patient ? Qu’est-ce qu’un bon médecin ?, Paris : Éditions Seli Arslan
  • Mouge P, Sautereau E. « Quels rôles pour le psychiatre en milieu pénitentiaire? », VST - Vie sociale et traitements 2014/4 (N° 124), p. 45-49
  • PERRIN-NIQUET A,   Contrainte thérapeutique et liberté d’aller et venir, changer les pratique, Soins Psychiatrie, Vol 38 - N°310 - mai 2017, p12-16
  • POTHAIN A, Le respect du droit d’aller et venir, indicateur d’une prise en charge de qualité, Soins Psychiatrie, Vol 38 - N°310 - mai 2017, pages 29-31
  • SCOTTI J-C, Soins sous contrainte, quand le droit interroge la pratique, Soins Psychiatrie, Vol 38 - N°310 - mai 2017pages 32-39